Conditions Générales de Vente

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La tête en l'air

N° SIRET : 848 207 601 00016

CODE APE : 58.51Z

RCP : au 08/01/24 FILIA-MAIF

Statut TVA : Non assujetti à la TVA selon l'article n°293B du CGI

Pour les professionnels

Devis et acompte

  • Devis valable 2 mois
  • Acompte de 30% lors de la signature

Annulation et remboursement

Les seuls motifs d'annulation pouvant donner lieu à un remboursement de l'acompte sont :

  • Risque d'orage avéré
  • Annulation venant de mon propre fait

Prestations comprises

Le prix comprend :

  • Le repérage du site
  • L'installation
  • L'animation
  • Le démontage
  • Le prêt du matériel

Note : Ma responsabilité ne sera engagée qu'une fois les personnes équipées de baudrier.

Règlement

  • Délais de règlement : Max 30 jours à réception de la facture
  • Loi n°92/1442 : Pénalité de retard : 1.30% par tranche de 30 jours
  • Aucun escompte en cas de paiement comptant

Moyens de paiement acceptés :

  • Virement bancaire
  • Chèque à l'ordre de Clément BRISSET
  • Espèces

Pour les particuliers

Réservation

La réservation vous engage à honorer votre inscription faite sur le site.

Paiement

Paiement sur place le jour de la prestation.

Moyens de paiement acceptés :

  • Chèque
  • Liquide
  • ANCV (Chèques-Vacances)

Annulation

Annulation au plus tard 48h avant la date retenue sous peine de devoir régler 1/3 du montant de la prestation choisie.

Stage enfants

L'inscription ne sera validée qu'à réception de l'acompte.

Acompte non remboursable

Sauf en cas de :

  • Annulation pour motif médical sur présentation d'un justificatif
  • Annulation provenant de ma part

Bons cadeaux

Conditions d'utilisation

Validité

1 an à partir de la date d'émission

Paiement

Après validation de votre demande, vous recevrez les instructions de paiement

Date de réservation

À définir ensemble une fois la réservation effective

Important

Le remboursement et la prolongation ne sont pas possibles.

Acceptation des CGV

Toute commande ou réservation implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Pour toute question concernant ces conditions, vous pouvez nous contacter à : egalateteenlair@gmail.com